Association Histoire et mémoire ouvrière en Seine-Saint-Denis

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>>PIERREFITTE-SUR-SEINE

Hôtel de Ville
Place de la Libération
93380 Pierrefitte-sur-Seine
Tél. : 01 49 40 48 29 / 30
Fax : 01 48 26 61 71

SERIE F : POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUES

Sous-série 1F : Population
- Mouvement de la population : statistiques annuelles des naissances, mariages et décès de la commune établies à partir de l’Etat civil, 1870-1905 (en déficit 1880), 1940-1960 (cote : 1F1)
- Recensement de la population : dénombrement de la population : instructions préfectorales, résultats, 1831-1959 ; listes nominatives de recensement des habitants, 1881-1962 (11 registres) ; recensement de la population (instructions préfectorales, imprimés, agents recenseurs, résultats), 1962-1980 (cote : 1F2)

Sous-série 2F : Commerce et Industrie
- Entreprises commerciales et industrielles de Pierrefitte-sur-Seine : en-têtes de factures et de lettres d’entreprises commerciales ou industrielles, 1893-1960 ; historique des Cartonnages Guillaume, 1992 (cote : 2F1)

Sous-série 7F : Travail
- Chômage : instructions, circulaires, correspondances, 1914-1946 ; commission paritaire de chômage (procès-verbaux des réunions, inscriptions-radiations des chômeurs), 1927-1970 ; états des secours (statistiques), 1914-1967 ; états des secours de loyers, 1931-1951 ; dossiers individuels de chômage et fichier alphabétique, 1930-1970 (cote : 7F1)
- Grèves : instructions, états des secours aux grévistes et à leurs familles, délibérations, correspondance, affiches, 1914-1973 (cote : 7F2)
- Comité local pour l’emploi : procès-verbaux de réunions, 1982 ; communication, informations, 1982-1983 (cote : 7F3)

SERIE J : POLICE, JUSTICE, HYGIENE PUBLIQUE

Sous-série 4J : Hygiène publique
- Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d’autorisations, avis d’enquête, plaintes des riverains, arrêtés préfectoraux, 1910-1976 (cote : 4J4)
- Commission communale de sécurité : constitution de la commission : arrêtés constitutifs et circulaires relatives à la sécurité, 1973-1977 ; procès verbaux de visite d’établissements recevant du public par la commission communale de sécurité, 1969-1986 ; cahier du suivi de la sécurité dans les bâtiments communaux, 1958-1979 (cote : 4J5)

SERIE K : ELECTIONS

Sous-série 1K : Elections
- Listes électorales, 1870-1987 (cote : 1K1)
- Plébiscite, référendum et élections générales : Instructions et circulaires, procès-verbaux des opérations, résultats, 1870,1945-1972 (cote : 1K2)
- Elections présidentielles : instructions préfectorales, procès-verbaux des opérations électorales et résultats, propagande des candidats, 1958-1981 (cote : 1K3)
- Elections législatives : instructions et circulaires, affiches, procès-verbaux des opérations, listes d’émargements, 1869-1986 (cote : 1K4)
- Elections sénatoriales : élection des délégués aux élections sénatoriales : Instructions et procès-verbaux, 1876-1977 (cote : 1K5)
- Elections au conseil de la République : élection des délégués chargés d’élire les membres du conseil de la République (instructions et procès-verbaux des opérations), 1946-1958 (cote : 1K6)
- Elections cantonales : instructions, procès-verbaux, résultats, affiches, 1871-1979 (cote : 1K8)
- Elections municipales : instructions, procès-verbaux, résultats, affiches, propagande des candidats, 1870- 1983 (cote : 1K9)
- Election du maire et de ses adjoints, 1870-1983 (cote : 1K10)
- Démissions du conseil municipal, suspension du maire, remplacement de conseillers municipaux, 1882-1956 (cote : 1K11)
- Election à la Chambre des métiers : élections et révision des listes électorales, 1935-1983 (cote : 1K15)
- Election des délégués consulaires au tribunal de commerce et à la Chambre de commerce et d’industrie, 1884-1988 (cote : 1K16)
- Election au conseil de Prud’hommes : élections et listes électorales, 1848-1987 (cote : 1K17)
- Election à la Sécurité sociale, 1947-1983 (cote : 1K18)

SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE

Sous-série 5Q : Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Déclaration d’accidents du travail : procès verbaux de déclaration d’accident du travail, 1899-1940 (11 registres) ; procès verbaux de déclaration d’accident du travail agricole, 1958-1973 (1 registre) (cote : 5Q)


AHMO 2008-2010