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CENTRE D’ACCUEIL ET DE RECHERCHE DES ARCHIVES NATIONALES

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Les fonds sur le département de la Seine-Saint-Denis se trouvent recensés aux archives nationales dans la série F, série regroupant principalement les documents émanant des ministères.

SERIE F : VERSEMENTS DES MINISTERES ET DES ADMINISTRATIONS DEPENDANTES

Sous-série F1 : Administration générale

Sous-série F1b : Personnel administratif
- Objets généraux, 1790-1950 (cote : F1b I) Il est question du personnel de l’administration préfectorale, départementale, communale, des maires des grandes villes et des dossiers personnels sur les fonctionnaires.
- Le personnel du département de la Seine, 1791-1884 (cote : F1b II 1-31)
- Le personnel du département de la Seine-et-Oise, 1790-1882 (cote : F1b II 1-24)

Sous-série F1c : Esprit public, élections, conseils généraux
- Esprit public (cote : F1c I)
- Elections départementales et municipales. Dissolution. Révocations, 1863-1864. Série départementale (cote : F1c I4)

Sous-série F1c II : Elections

Sous-série F1c III : Esprit public et élections
- Esprit public et élections dans la Seine, 1790-1870 (cote : F1c III 1-31)
- Esprit public et élections dans la Seine-et-Oise, 1790-1870 (cote : F1c III 1-13)

Sous-série F1c IV : Conseils généraux
- Elections, composition, convocation, des conseils généraux, extraits et analyses des délibérations

Sous-série F1c V : Conseils généraux
- Conseil général dans le département de la Seine, an VIII-1845 (cote : F1c V 1-3)
- Conseil général dans le département de la Seine-et-Oise, an VIII-1852 (cote : F1c V 1-4)

Sous-série F1c VII : Conseil d’arrondissement
- La Seine, 1816-1868
- La Seine-et-Oise, 1834-1870

Sous-série F2 : Administration départementale
- Aménagement des logements défectueux, correspondance et réformes, 1927-1942 (cote : F2 2971 à F2 2979)
- Aménagement des logements défectueux dans les départements de la Seine et de la Seine-et-Oise, 1927-1942 (cote : F2 2982 à F2 3099)
- Dossiers départementaux, la Seine (cote : F2 3173)
- Grèves et manifestations, 1918-1924 (cote : F2 2748-2750)
- Manifestations, occupations d’usines, par ordre alphabétique des communes, 1934-1938 (cote : F2 2760)
- Habitations à bon marché, 1920-1939 (cote : F2 2784-2795)
- Associations syndicales, reconnues d’utilité publique, par commune, 1924-1933 (cote : F2 2878)

Sous-série F3 : Administration communale

Sous-série F3 I : Objets généraux
Il s’agit de l’organisation communale, des affaires diverses d’administration municipale, des biens communaux et de la police municipale.

Sous-série F3 II : Série départementale
- La Seine, 1806-1837 (cote : F3 II 1-61)
- La Seine-et-Oise, 1810-1842 (cote : F3 II 1-45)

Sous-série F8 : Police sanitaire
- Hygiène publique : dossiers classés chronologiquement, 1622-1827 (cote : F8 1-11)
- Hygiène publique dans la Seine (cote : F8 77)
- Hygiène publique dans la Seine-et-Oise (cote : F8 79)
- Etablissements insalubres, dangereux et incommodes dans les départements de la Seine et de la Seine-et-Oise (cote : F8 95-96)
- Conseils et commissions d’hygiène et d’insalubrité, an X-1907 dans la Seine (cote : F8 171-172)
- Logements insalubres et habitations ouvrières dans le département de la Seine, 1862- 1898 (cote : F8 213)

Sous-série F15 : Hospices et secours
- Hospices, bureaux de bienfaisance et de charité de la Seine, personnel, 1812-1830 (cote : F15 18261 à 18365)
- Hospices et établissements de bienfaisance de Paris et de la Seine, 1740-1842 (cote : F15 1861 à 2121)
- Hospices, personnel, 1823-1832 (cote : F15 204 à 220)

Sous-série F18 : Imprimerie, presse, censure
- Déclaration des imprimeurs des arrondissements de Sceaux et de Saint-Denis, 1835-1853 (cote : F18 168)
- Dossiers de la presse parisienne, complété par un répertoire alphabétique des directeurs, gérants et propriétaires des journaux parisiens, 1820-1894 (F18 312 à 425)
- Presse départementale de la Seine-et-Oise, 1810-1881 : La Barricade, 1870, L’indépendant de Seine-et-Oise, 1870, Moniteur des jeunes ouvriers, 1870, La Propagande anti-clérical, 1880 (F18 502)
- Déclaration de gérance de journaux par départements, s.d. (cote : F18 532 à 534)
- Etat statistique d’imprimeurs et de libraires par département, 1851-1879 (cote : F18 2295 à 2309)

Sous-série F22 : Travail et sécurité sociale
- Grèves à Paris et en banlieue, 1907, 1921, 1924 (cote : F22 237 à 238)
- Grands travaux contre le chômage, 1935 (cote : F22 254 à 278)
- Inspection du travail, enquêtes, visites, 1917-1938 (cote : F22 1485 à 1490)
- Commission mixte chargée d’étudier les questions relatives au maintien du travail, avril à juillet 1938 (F22 1585)
- Conventions collectives du travail, 1936-1942 (F22 1585 à 1765) : carrières, 1936-1939 (F22 1592), minoterie, 1936-1938 (F22 1593), industries chimiques et électrochimiques, 1936-1942 (F22 1600), pétrole, 1936-1937 (F22 1601), papier et carton, 1936-1938 (F22 1602), imprimerie, 1936-1938 (F22 1605), travail des métaux ordinaires, 1936-1942 (F22 1633), automobiles, 1937-1942 (F22 1638), travaux publics et bâtiment, 1936-1939 (F22 1654)

SÉRIE F : VERSEMENTS DES MINISTÈRES ET DES ADMINISTRATIONS DÉPENDANTES

Sous-série F1 : Administration générale

Sous-série F1b : Personnel administratif
- Objets généraux, 1790-1950 (cote : F1b I) Il est question du personnel de l’administration préfectorale, départementale, communale, des maires des grandes villes et des dossiers personnels sur les fonctionnaires.
- Le personnel du département de la Seine, 1791-1884 (cote : F1b II 1-31)
- Le personnel du département de la Seine-et-Oise, 1790-1882 (cote : F1b II 1-24)

Sous-série F1c : Esprit public, élections, conseils généraux
- Esprit public (cote : F1c I)
- Elections départementales et municipales. Dissolution. Révocations, 1863-1864. Série départementale (cote : F1c I4)

Sous-série F1c II : Elections

Sous-série F1c III : Esprit public et élections
- Esprit public et élections dans la Seine, 1790-1870 (cote : F1c III 1-31)
- Esprit public et élections dans la Seine-et-Oise, 1790-1870 (cote : F1c III 1-13)

Sous-série F1c IV : Conseils généraux
- Elections, composition, convocation, des conseils généraux, extraits et analyses des délibérations

Sous-série F1c V : Conseils généraux
- Conseil général dans le département de la Seine, an VIII-1845 (cote : F1c V 1-3)
- Conseil général dans le département de la Seine-et-Oise, an VIII-1852 (cote : F1c V 1-4)

Sous-série F1c VII : Conseil d’arrondissement
- La Seine, 1816-1868
- La Seine-et-Oise, 1834-1870

Sous-série F2 : Administration départementale
- Aménagement des logements défectueux, correspondance et réformes, 1927-1942 (cote : F2 2971 à F2 2979)
- Aménagement des logements défectueux dans les départements de la Seine et de la Seine-et-Oise, 1927-1942 (cote : F2 2982 à F2 3099)
- Dossiers départementaux, la Seine (cote : F2 3173)
- Grèves et manifestations, 1918-1924 (cote : F2 2748-2750)
- Manifestations, occupations d’usines, par ordre alphabétique des communes, 1934-1938 (cote : F2 2760)
- Habitations à bon marché, 1920-1939 (cote : F2 2784-2795)
- Associations syndicales, reconnues d’utilité publique, par commune, 1924-1933 (cote : F2 2878)

Sous-série F3 : Administration communale

Sous-série F3 I : Objets généraux Il s’agit de l’organisation communale, des affaires diverses d’administration municipale, des biens communaux et de la police municipale.

Sous-série F3 II : Série départementale
- La Seine, 1806-1837 (cote : F3 II 1-61)
- La Seine-et-Oise, 1810-1842 (cote : F3 II 1-45)

Sous-série F8 : Police sanitaire
- Hygiène publique : dossiers classés chronologiquement, 1622-1827 (cote : F8 1-11)
- Hygiène publique dans la Seine (cote : F8 77)
- Hygiène publique dans la Seine-et-Oise (cote : F8 79)
- Etablissements insalubres, dangereux et incommodes dans les départements de la Seine et de la Seine-et-Oise (cote : F8 95-96)
- Conseils et commissions d’hygiène et d’insalubrité, an X-1907 dans la Seine (cote : F8 171-172)
- Logements insalubres et habitations ouvrières dans le département de la Seine, 1862- 1898 (cote : F8 213)

Sous-série F15 : Hospices et secours
- Hospices, bureaux de bienfaisance et de charité de la Seine, personnel, 1812-1830 (cote : F15 18261 à 18365)
- Hospices et établissements de bienfaisance de Paris et de la Seine, 1740-1842 (cote : F15 1861 à 2121)
- Hospices, personnel, 1823-1832 (cote : F15 204 à 220)

Sous-série F18 : Imprimerie, presse, censure
- Déclaration des imprimeurs des arrondissements de Sceaux et de Saint-Denis, 1835-1853 (cote : F18 168)
- Dossiers de la presse parisienne, complété par un répertoire alphabétique des directeurs, gérants et propriétaires des journaux parisiens, 1820-1894 (F18 312 à 425)
- Presse départementale de la Seine-et-Oise, 1810-1881 : La Barricade, 1870, L’indépendant de Seine-et-Oise, 1870, Moniteur des jeunes ouvriers, 1870, La Propagande anti-clérical, 1880 (F18 502)
- Déclaration de gérance de journaux par départements, s.d. (cote : F18 532 à 534)
- Etat statistique d’imprimeurs et de libraires par département, 1851-1879 (cote : F18 2295 à 2309)

Sous-série F22 : Travail et sécurité sociale
- Grèves à Paris et en banlieue, 1907, 1921, 1924 (cote : F22 237 à 238)
- Grands travaux contre le chômage, 1935 (cote : F22 254 à 278)
- Inspection du travail, enquêtes, visites, 1917-1938 (cote : F22 1485 à 1490)
- Commission mixte chargée d’étudier les questions relatives au maintien du travail, avril à juillet 1938 (F22 1585)
- Conventions collectives du travail, 1936-1942 (F22 1585 à 1765) : carrières, 1936-1939 (F22 1592), minoterie, 1936-1938 (F22 1593), industries chimiques et électrochimiques, 1936-1942 (F22 1600), pétrole, 1936-1937 (F22 1601), papier et carton, 1936-1938 (F22 1602), imprimerie, 1936-1938 (F22 1605), travail des métaux ordinaires, 1936-1942 (F22 1633), automobiles, 1937-1942 (F22 1638), travaux publics et bâtiment, 1936-1939 (F22 1654)


AHMO 2008-2010