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>>RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP)

RATP
Médiathèque
54, quai de la Rapée
75012 Paris
Tél : 01 44 68 21 04

La médiathèque dispose d’une salle de lecture et accueille le public sur rendez-vous. Le service des archives de la RATP regroupe les fonds des anciennes compagnies de transport en commun de surface (tramway, omnibus) et de transport souterrain (métropolitain). Les fonds, très hétérogènes et nombreux, sont classés par direction ce qui ne laisse pas apparaître l’aspect territorial. L’outil de recherche principal est un guide présentant l’ensemble des fonds avec des notices détaillées : Guide des sources de l’histoire des transports publics urbains à Paris et en Île-de-France, XIXe-XXe siècles, Etudes historiques de Noëlle Gérôme et Michel Margairaz, avec le concours du CNRS, de l’association Malher et du conseil scientifique de l’Université Paris I. RATP, département du Patrimoine, mémoire de l’entreprise, URA 1738 Histoire sociale, territoires et militants, CNRS, Université Paris I, 1998, 354 p.
Dans cet ouvrage, figure également une étude de Noëlle Gérôme, " Les archives des territoires de la RATP. L’exemple du centre-bus Floréal aux Lilas ", p. 53 - 67.

SERIE P : DIRECTION DU PERSONNEL DE LA STCRP, DE LA CMP ET DE LA RATP

Ce fonds se compose du fonds du service d’études de la Direction de l’exploitation administrative du personnel de la Société des transports en commun de la région parisienne (dont quelques pièces antérieures à 1921 appartenant à la compagnie générale des omnibus) et du fonds de la Direction du personnel de la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris, puis de la RATP. Ils comprennent des dossiers de correspondance et de documentation, dont la politique salariale de la STCRP durant l’entre-deux-guerres.

Sous-série 1P : Gestion du personnel, 1910 à 1963 Cadre général du personnel
- Commission mixte et sous-commission mixte du personnel des compagnies rachetées (Compagnie générale des tramways, Compagnie des tramways de l’Est parisien, Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine) et du STCRP, procès-verbaux de séance, élections et dossiers sur les questions soumises à la commission, 1910 à 1932 (cote : 1P20 à 25)
- Fonctionnement interne, organisation du Conseil des transports, du service de coordination, de la Commission consultative des transports, du Comité central. Décisions sur les tarifs, variation du trafic pendant la guerre, le téléphone et les cartes de circulation, de service et de priorité, 1940 à 1950 (cote : 1P26)

Gestion du personnel
- Effectifs-types de la STCRP, de la CMP et de la RATP, 1931 à 1953 (cote : 1P28 à 29)
- Situation journalière et numérique du personnel, contrôle des effectifs, tableaux, 1954 à 1962 (cote : 1P30 à 33)

Conditions de travail
- Journée de 8 heures, application de la loi du 23 avril 1919 : pièces officielles, questionnaires de l’Union des industries métallurgiques et minières et de l’Union des voies ferrées, ordres de service et documentation, 1919 à 1936 (cote : 1P225)
- Semaine de 40 heures, application de la loi du 21 juin 1936 : lois et décrets, documentation STCRP, réclamations, évaluation des dépenses et études, 1936 à 1939 (cote : 1P226)
- Semaine de 42 heures, application du décret du 12 novembre 1938 relatif à la durée de travail : textes réglementaires, documentation STCRP, réclamations, demandes d’autorisation et évaluation des dépenses, 1938 à 1940 (cote : 1P 227)
- Charte du travail : textes réglementaires, sous-commission des voies ferrées d’intérêt local, circulaires, application de la Charte au métropolitain, 1940 à 1944, conseil du travail : extraits du JO, notes, 1944 à 1946 (cote : 1P228)

Représentativité du personnel
- Comité d’entreprise, organisation et œuvres sociales : extraits du JO, extraits des Enfants du métro, avis au personnel, notes, protocole, règlement intérieur et réponses, 1934 à 1951, Caisse de prévoyance, organisation : élections, notes et correspondance, 1943 à 1950, Syndicat, organisation, extraits du JO, extraits de journaux, circulaires, rapports et correspondance, 1943 à 1950, Conseil des prud’hommes, organisation : extraits du JO et BMO, 1945 à 1949 (cote : 1P229)
- Conseil de discipline : réglementation, sanctions disciplinaires, décisions, avis sur situation d’agents et séances du conseil, 1944-1951 (cote : 1P230-231)

Sous-série 3P : Bureau de liaisons syndicales, 1944-1982 Il s’agit des collections de la presse syndicale interne des six principales organisations syndicales (CGT, FO, CFTC, CFDT, syndicat autonomes des réseaux ferré et routier et syndicats indépendants). Y figurent les revendications salariales, celles qui portent sur les conditions de travail, la grille de rémunération, le classement et l’avancement. On trouve également deux dossiers remis au début des années 1970 par la direction du personnel au bureau des liaisons syndicales sur la représentativité syndicale et des grèves à la RATP de 1948 à 1971. Sous-série 5P : Administration du personnel, 1913 à 1990 Les archives de la réglementation en matière de personnel sont ordonnées selon trois grandes classes, A, P et T. Toutefois, l’ensemble de l’activité de la fonction " personnel " est regroupé dans la classe P. Ce fonds comprend 1 198 articles.

Sous-série 6P : Dossiers du personnel, 1900 à 1960 Ce fonds regroupe les dossiers du personnel de la Compagnie de chemin de fer métropolitain de Paris (1900 à 1940), de la Compagnie nord-sud (1910 à 1930), de la Société des transports en commun de la région parisienne (1920-1942), et de la Régie autonome des transports parisiens (1945 à 1960).

LA PRESSE

- Entre les lignes, mensuel de la RATP, 1972 à nos jours
- La vie du rail

DOSSIER DOCUMENTAIRE ET REVUE DE PRESSE

La médiathèque dispose de dossiers documentaires sur différents thèmes constitués de documents propres à la RATP et de coupures de presse, ainsi que des revues de presse. Par ailleurs, il est possible d’effectuer des recherches sur une base de données à partir de mots clés.

Exemples : Comité d’entreprise, dossier 290
- L’évolution des relations direction-syndicats, 1987
- Dossier sur le CE, Entre les lignes, mars 1993 La grève, dossier 300, 1988 à 1998
- Syndicat des Transport parisiens, conseil d’administration, la grève à la SNCF d’ÎIe - de - France et à la RATP et ses conséquences, février 1996
- Négociation et communication en temps de grève à la RATP, Département politique et relations sociales, septembre 1991

Dialogue social, dossier 300, 1990 à 1997

Droit du travail, dossier 290
- Modifications du statut du personnel, Infos flash, direction générale, janvier 1992
- Accidents du travail, maladies professionnelles, allocation de secours - Protocole d’accord sur les horaires variables à la RATP, direction générale, mai 1988
- Dossier sur les lois Auroux à la RATP, Entre les lignes, septembre 1983 La grève, dossier 300, 1988 à 1998
- Syndicat des Transport parisiens, conseil d’administration, la grève à la SNCF d’ÎIe-de-France et à la RATP et ses conséquences, février 1996
- Négociation et communication en temps de grève à la RATP, Département politique et relations sociales, septembre 1991 Représentation du personnel, dossier 290
- Représentation du personnel, les délégués du personnel, département politique et relations sociales, Unité droit du travail et relations sociales, février 1993
- Constitution d’une instance de conciliation à la RATP, Infos flash, direction générale, octobre 1992

Le service minimum, dossier 300, 1992 à 1999 Le service minimum, mars 1996
- Synthèse sur le service minimum : la grève dans les services publics, les types de grèves, les parisiens et la RATP, la grève de 1992, RATP : réformes en panne
- La grève de décembre 1995 : les causes, la question des retraites, du service minimum au service essentiel
- Le service minimum : L’organisation d’un service minimum, droit de grève et continuité

Revue de presse : Grève de décembre 1995, dossier n° 330, 1995
Articles extraits des quotidiens nationaux

Revue de presse : Droit de grève, dossier n° 330, 1996
Articles extraits des quotidiens nationaux, La Vie du rail, Transport public

Revue de la presse, hors série, 31 janvier 1987
- Conflits et négociations à la RATP, 22 décembre 1986-20 janvier 1987
- Analyses et commentaires : RATP, position de la direction et des syndicats, prises de positions politiques sur le conflit et le service minimum, articles de fond, enquête d’opinion, analyse de la communication de crise menée par la RATP et la SNCF.


AHMO 2008-2010