Association Histoire et mémoire ouvrière en Seine-Saint-Denis

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>>LA COURNEUVE

Hôtel de Ville
93120 La Courneuve
Tél. : 01 49 92 60 00
Fax : 01 48 36 88 74

Les archives communales de La Courneuve sont dotées d’une salle de lecture. Il est nécessaire de prendre rendez-vous pour s’y rendre. Le service d’archives dispose d’un index des matières classé par ordre alphabétique et par thème. Celui-ci présente une double codification, car il indique à la fois les anciennes cotes et la nouvelle nomenclature avec la série W.

SERIE F : POPULATION, ECONOMIE, STATISTIQUE

Sous-série 1F : Population
Registres de recensements de la population, dossiers
- 1891 (cote : W1233), registres de recensements quinquennaux, 1896 (cote : W339), 1901, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936, (cote : W340 à 345), 1946 (cote : W845)
- 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926 (cote : W346), 1931 1936 (cote : W347), 1940 (cote : W348-349), recensement pour le commissariat général du travail obligatoire, 1943, 1946, 1954 (cote : W350 à 352), recensement des jeunes entre 14 et 20 ans, 1940, recensement des jeunes gens en vue d’une visite médicale leur permettant d’obtenir une carte de travail, 1943 (cote : W352), recensement général des locaux et des ménages, sans date (cote : W353)

Statistique sanitaire et mouvements de populations
- Statistique sanitaire et mouvements de populations, 1894 à 1915 (cote : W354), 1916 à 1930 (cote : W355)

Sous-série 2F : Commerce et industrie
- Recensement général des commerçants et des artisans, 1941, Composition du bureau de l’assemblée des commerçants et des artisans, 1953, Mutuelle des bouchers de La Courneuve, 1947 (cote : W359)

Sous-série 5F : Travail Chômage
- De nombreux dossiers sur des listes d’émargement de secours aux chômeurs, les contributions de l’Etat et du département pour le secours aux chômeurs, des registres d’inscription des chômeurs
- Office départemental de placements des chômeurs : état des chômeurs placés, 1919 à 1929 (cote : W412)
- Circulaires et correspondances entre le ministère du travail, la préfecture de la Seine et la mairie, 1911 à 1916, 1925 à 1928 (cote : W383 à 384)
- Pointage des chômeurs, 1931 à 1935 (cote : W411)
- Création d’un comité de secours municipal de chômage et revendications des chômeurs, 1929, 1931 (cote : W412)

Conseil des Prud’hommes
- Les articles suivants sont regroupés avec les circulaires, les listes électorales et autres documents relatifs aux prud’hommes
- Projet de création d’un conseil des prud’hommes à Saint-Denis, 1884, Contestations soumises au conseil des prud’hommes, 1878 à 1884, Etat du nombre des patrons et des ouvriers justiciables du conseil des prud’hommes : industrie du bâtiment

Durée du travail
- Circulaire de la Préfecture de police relative à l’application et aux directives à suivre pour la loi du 13 juillet 1906 relative au repos hebdomadaire, 1906 (cote : W381)

Syndicats patronaux et ouvriers
- Industries courneuviennes : déclaration obligatoire des presses et marteaux pilons (cote : W382) Travail des enfants et des adultes
- Trois registres servant d’inscription aux enfants mineurs en vue d’obtenir un livret de travail, 1891 à 1951 (cote : W377 à 379), Office départementale de placements : état des offres d’emplois offertes par les usines de La Courneuve et des communes voisines, 1914 à 1928 (cote : W380)

SERIE I : POLICE, JUSTICE, HYGIENE

Sous-série 4I : Hygiène et santé Etablissements dangereux et insalubres
- Etablissements classés n’ayant pas fait l’objet de dossiers, 1897 à 1936 (cote : W828)
- Etablissements classés dans d’autres communes, 1911 à 1920 (cote : W825 à W827)
- Etablissements classés à La Courneuve, par ordre alphabétique des établissements suivant différentes années, 1888 à 1951 (cote : W829 à W837)

Hygiène. Généralités
- Règlement sanitaire municipal, 1902 à 1929 (cote : W810)
- Notifications et plaintes d’hygiène, 1920 à 1950 (cote : W811 à 813)
- Registre du domaine d’hygiène, 1966 (cote : W814)
- Circulaires et correspondance entre la mairie et le conseil départemental d’hygiène, 1960 à 1972 (cote : W815 à 816)
- Hygiène et fumées, correspondance avec la préfecture, 1936 à 1955 (cote : W817)
Service de l’hygiène, correspondance préfectorale et municipale, 1964 à 1966 (cote : W819 à 820)

Logements insalubres et bidonvilles
- Immeuble insalubre, 14 rue Paul Strauss, 1938 à 1939 (cote : W822)
- Etat des logements insalubres sur La Courneuve, 1945 à 1954 (cote : W823)
- Correspondance entre la mairie et la préfecture pour l’application de la loi sur les logements insalubres (loi de 1902), 1904 à 1914 (cote : W823)
- Bidonville de la " Campa ", correspondance avec les élus, relogement des familles par la SONACOTRA, tracts et revendications, sinistres, pétitions, nettoyage des lieux, avantages accordés aux habitants du bidonville et recensement des habitants, 1964 à 1980 (cote : W2287)

SERIE K : ELECTIONS

Sous-série 1K : Elections

Elections cantonales
- Elections cantonales, 1878 à 1953 (cote : W968 à W970)

Elections au conseil de la république
- Elections au conseil de la république, 1946, 1948 et 1958 (cote : W974)

Elections sénatoriales
- Nomination des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales, 1889 à 1938 (cote : W975 à W976)

Elections législatives
- Elections législatives, 1896 à 1956 (cote : W952 à W959)
- Emargement des assesseurs, 1902 à 1919 (cote : W960)
- Emargement des électeurs par bureau de vote, 1951 (cote : W961)
- Emargement des assesseurs, 1945 et (cote : W962 à W964)

Elections municipales
- Elections municipales depuis 1871 jusqu’à 1953 (cote : W939 à W948). Les cotes ne suivent pas les années chronologiquement.
- Emargement des électeurs et des assesseurs, 1904 à 1912 et 1953 (cote : W950 à W951)

Listes électorales
Listes électorales depuis 1870 jusqu’à 1956, collection lacunaire (cote : W871 à W1005)
- Listes électorales pour les élections prud’homales, collection lacunaire, 1879 à 1956 (cote : W906 à W1917)
Révision de la liste électorale
- Révision de la liste électorale, collection lacunaire, 1890 à 1947 (cote : W914 à W926)

Plébiscites et référendums
- Plébiscite impérial, 1870 (cote : W930)
- Référendum constitutionnel, 21 octobre 1945, 5 mai 1946 et 13 octobre 1946 (cote : W931 à W933)
- Référendum constitutionnel, émargement des assesseurs, 1945 et 1946 (cote : W935 à W938)

SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE

Sous-série 1Q : Généralités et secours

Bureau d’aide sociale
- Enquête sur la situation des gens : recherche de renseignements sur les personnes susceptibles de recevoir une aide du bureau d’aide sociale, 1953 à 1957 (cote : W1453)

Bureau de bienfaisance
- Registres des délibérations du bureau, 1854 à 1938 (cote : 1464 à W1470)
- Rapport du garde champêtre sur la situation des familles : demandes de secours (cote : W1474 à W1476)
- Registre des bénéficiaires à l’assistance publique, 1907 à 1926 (cote : W1490)
- Service de bienfaisance et d’assistance sociale : fichier central, 1930 à 1940 (cote : W1512 à W1525)

Jardins et restaurants de l’ouvrier
- Mise en culture des terres incultes : création des jardins ouvriers, 1916 à 1919 (cote : W1526)
- Reprise des jardins ouvriers par la commune, 1940 à 1947 (cote : W1526)
- Création de restaurant de l’ouvrier : demande de subvention.
- Organisation de restaurants coopératifs pour les ouvriers, 1919 (cote : W1526)

Secours aux grévistes
- Grève RATP, repas gratuits distribués aux enfants de grévistes dans les cantines de La Courneuve, 1951 (cote : W1461)
- Etat des ouvriers en grève dans les usines : secours populaire et municipal, 1936 (cote : W1462 à W1463)
- CGT fédération des techniciens, revendications, 1938 (cote : W1461)

Sous-série 3Q : Assistance et prévoyance

Accidents du travail, usines
- Déclaration d’adhésion ou de cessation d’adhésion à la législation sur les accidents du travail, 1915 à 1917 (cote : W1718)
- Frais de liquidation de déclaration d’accidents du travail, 1926 à 1942 (cote : W1718)
- Correspondance administrative, 1897 à 1914 (cote : W1718)
- Accidents du travail, statistique, 1919 à 1938 (cote : W1718)
- Procès-verbaux des accidents du travail, 1905 à 1942 (cote : W1597 à W1720)

Retraites ouvrières
- Registre d’enregistrement des cartes d’identité pour le paiement des retraites ouvrières, 1921 à 1940 (cote : W1530)
- Certificats patronaux, 1911 à 1912 (cote : W1531)
- Listes nominatives des assurés, 1912 à 1919 (cote : W1531)
- Circulaires et correspondance, 1911 à 1922 (cote : W1532)
- Fiches individuelles de retraites ouvrières, 1918 à 1940 (cote : W1533 à W1535)

SERIE Fi : ICONOGRAPHIE

Environnement, pollution
- Fumée des affineries, problèmes de pollution, 1956 Fêtes et cérémonies (cote : W2257)
- Cérémonie des anciens combattants, 1953 à 1959
- Délégation des anciens combattants, 11 novembre 1956

Logement
- Construction de logements OPHLM, rue Anatole France, 1956
- Construction logements OPHLM, rue de Dugny, 1958
- Un taudis, rue Anatole France, 1956

Vie politique et syndicale (cote : W2259)
- Journée revendicative des métallurgistes, 3 octobre 1957
- Intervention sur les conditions de travail chez Babcock, 12 décembre 1956
- Congrès des métaux, février et mars 1955
- Conférence de section du PCF, 1955 à 1956

SERIE Z : ENTREES EXTRAORDINAIRES

Sous-série 1Z : Archives de sociétés
- Archives de la société Rateau, conflit social, dossier de presse, tracts, correspondance, affiches, 1974 (cote : W1753 à W1763)
- Archives de la société locotracteurs Gaston Moyse, candidatures à l’embauche, affaires d’embauche, photographies, historique de l’usine, 1926 à 1956 (cote : W1764 à W1775) ; dossiers du personnel (cote : W1764 à W1765) ; photos, coupures de presse, 1948 à 1957, informations sur les concurrents (cote : W1773 à W1774)


AHMO 2008-2010