Hôtel de Ville
93120 La Courneuve
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Les archives communales de La Courneuve sont dotées d’une salle de lecture. Il est nécessaire de prendre rendez-vous pour s’y rendre. Le service d’archives dispose d’un index des matières classé par ordre alphabétique et par thème. Celui-ci présente une double codification, car il indique à la fois les anciennes cotes et la nouvelle nomenclature avec la série W.
SERIE F : POPULATION, ECONOMIE, STATISTIQUE
Sous-série 1F : Population
Registres de recensements de la population, dossiers
1891 (cote : W1233), registres de recensements quinquennaux, 1896 (cote : W339), 1901, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936, (cote : W340 Ã 345), 1946 (cote : W845)
1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926 (cote : W346), 1931 1936 (cote : W347), 1940 (cote : W348-349), recensement pour le commissariat général du travail obligatoire, 1943, 1946, 1954 (cote : W350 à 352), recensement des jeunes entre 14 et 20 ans, 1940, recensement des jeunes gens en vue d’une visite médicale leur permettant d’obtenir une carte de travail, 1943 (cote : W352), recensement général des locaux et des ménages, sans date (cote : W353)
Statistique sanitaire et mouvements de populations
Statistique sanitaire et mouvements de populations, 1894 Ã 1915 (cote : W354), 1916 Ã 1930 (cote : W355)
Sous-série 2F : Commerce et industrie
Recensement général des commerçants et des artisans, 1941, Composition du bureau de l’assemblée des commerçants et des artisans, 1953, Mutuelle des bouchers de La Courneuve, 1947 (cote : W359)
Sous-série 5F : Travail
Chômage
De nombreux dossiers sur des listes d’émargement de secours aux chômeurs, les contributions de l’Etat et du département pour le secours aux chômeurs, des registres d’inscription des chômeurs
Office départemental de placements des chômeurs : état des chômeurs placés, 1919 à 1929 (cote : W412)
Circulaires et correspondances entre le ministère du travail, la préfecture de la Seine et la mairie, 1911 à 1916, 1925 à 1928 (cote : W383 à 384)
Pointage des chômeurs, 1931 à 1935 (cote : W411)
Création d’un comité de secours municipal de chômage et revendications des chômeurs, 1929, 1931 (cote : W412)
Conseil des Prud’hommes
Les articles suivants sont regroupés avec les circulaires, les listes électorales et autres documents relatifs aux prud’hommes
Projet de création d’un conseil des prud’hommes à Saint-Denis, 1884, Contestations soumises au conseil des prud’hommes, 1878 à 1884, Etat du nombre des patrons et des ouvriers justiciables du conseil des prud’hommes : industrie du bâtiment
Durée du travail
Circulaire de la Préfecture de police relative à l’application et aux directives à suivre pour la loi du 13 juillet 1906 relative au repos hebdomadaire, 1906 (cote : W381)
Syndicats patronaux et ouvriers
Industries courneuviennes : déclaration obligatoire des presses et marteaux pilons (cote : W382) Travail des enfants et des adultes
Trois registres servant d’inscription aux enfants mineurs en vue d’obtenir un livret de travail, 1891 à 1951 (cote : W377 à 379), Office départementale de placements : état des offres d’emplois offertes par les usines de La Courneuve et des communes voisines, 1914 à 1928 (cote : W380)
SERIE I : POLICE, JUSTICE, HYGIENE
Sous-série 4I : Hygiène et santé
Etablissements dangereux et insalubres
Etablissements classés n’ayant pas fait l’objet de dossiers, 1897 à 1936 (cote : W828)
Etablissements classés dans d’autres communes, 1911 à 1920 (cote : W825 à W827)
Etablissements classés à La Courneuve, par ordre alphabétique des établissements suivant différentes années, 1888 à 1951 (cote : W829 à W837)
Hygiène. Généralités
Règlement sanitaire municipal, 1902 à 1929 (cote : W810)
Notifications et plaintes d’hygiène, 1920 à 1950 (cote : W811 à 813)
Registre du domaine d’hygiène, 1966 (cote : W814)
Circulaires et correspondance entre la mairie et le conseil départemental d’hygiène, 1960 à 1972 (cote : W815 à 816)
Hygiène et fumées, correspondance avec la préfecture, 1936 à 1955 (cote : W817)
Service de l’hygiène, correspondance préfectorale et municipale, 1964 à 1966 (cote : W819 à 820)
Logements insalubres et bidonvilles
Immeuble insalubre, 14 rue Paul Strauss, 1938 Ã 1939 (cote : W822)
Etat des logements insalubres sur La Courneuve, 1945 Ã 1954 (cote : W823)
Correspondance entre la mairie et la préfecture pour l’application de la loi sur les logements insalubres (loi de 1902), 1904 à 1914 (cote : W823)
Bidonville de la " Campa ", correspondance avec les élus, relogement des familles par la SONACOTRA, tracts et revendications, sinistres, pétitions, nettoyage des lieux, avantages accordés aux habitants du bidonville et recensement des habitants, 1964 à 1980 (cote : W2287)
SERIE K : ELECTIONS
Sous-série 1K : Elections
Elections cantonales
Elections cantonales, 1878 Ã 1953 (cote : W968 Ã W970)
Elections au conseil de la république
Elections au conseil de la république, 1946, 1948 et 1958 (cote : W974)
Elections sénatoriales
Nomination des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales, 1889 à 1938 (cote : W975 à W976)
Elections législatives
Elections législatives, 1896 à 1956 (cote : W952 à W959)
Emargement des assesseurs, 1902 Ã 1919 (cote : W960)
Emargement des électeurs par bureau de vote, 1951 (cote : W961)
Emargement des assesseurs, 1945 et (cote : W962 Ã W964)
Elections municipales
Elections municipales depuis 1871 jusqu’Ã 1953 (cote : W939 Ã W948).
Les cotes ne suivent pas les années chronologiquement.
Emargement des électeurs et des assesseurs, 1904 à 1912 et 1953 (cote : W950 à W951)
Listes électorales
Listes électorales depuis 1870 jusqu’à 1956, collection lacunaire (cote : W871 à W1005)
Listes électorales pour les élections prud’homales, collection lacunaire, 1879 à 1956 (cote : W906 à W1917)
Révision de la liste électorale
Révision de la liste électorale, collection lacunaire, 1890 à 1947 (cote : W914 à W926)
Plébiscites et référendums
Plébiscite impérial, 1870 (cote : W930)
Référendum constitutionnel, 21 octobre 1945, 5 mai 1946 et 13 octobre 1946 (cote : W931 à W933)
Référendum constitutionnel, émargement des assesseurs, 1945 et 1946 (cote : W935 à W938)
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Sous-série 1Q : Généralités et secours
Bureau d’aide sociale
Enquête sur la situation des gens : recherche de renseignements sur les personnes susceptibles de recevoir une aide du bureau d’aide sociale, 1953 à 1957 (cote : W1453)
Bureau de bienfaisance
Registres des délibérations du bureau, 1854 à 1938 (cote : 1464 à W1470)
Rapport du garde champêtre sur la situation des familles : demandes de secours (cote : W1474 à W1476)
Registre des bénéficiaires à l’assistance publique, 1907 à 1926 (cote : W1490)
Service de bienfaisance et d’assistance sociale : fichier central, 1930 Ã 1940 (cote : W1512 Ã W1525)
Jardins et restaurants de l’ouvrier
Mise en culture des terres incultes : création des jardins ouvriers, 1916 à 1919 (cote : W1526)
Reprise des jardins ouvriers par la commune, 1940 Ã 1947 (cote : W1526)
Création de restaurant de l’ouvrier : demande de subvention.
Organisation de restaurants coopératifs pour les ouvriers, 1919 (cote : W1526)
Secours aux grévistes
Grève RATP, repas gratuits distribués aux enfants de grévistes dans les cantines de La Courneuve, 1951 (cote : W1461)
Etat des ouvriers en grève dans les usines : secours populaire et municipal, 1936 (cote : W1462 à W1463)
CGT fédération des techniciens, revendications, 1938 (cote : W1461)
Sous-série 3Q : Assistance et prévoyance
Accidents du travail, usines
Déclaration d’adhésion ou de cessation d’adhésion à la législation sur les accidents du travail, 1915 à 1917 (cote : W1718)
Frais de liquidation de déclaration d’accidents du travail, 1926 à 1942 (cote : W1718)
Correspondance administrative, 1897 Ã 1914 (cote : W1718)
Accidents du travail, statistique, 1919 Ã 1938 (cote : W1718)
Procès-verbaux des accidents du travail, 1905 à 1942 (cote : W1597 à W1720)
Retraites ouvrières
Registre d’enregistrement des cartes d’identité pour le paiement des retraites ouvrières, 1921 à 1940 (cote : W1530)
Certificats patronaux, 1911 Ã 1912 (cote : W1531)
Listes nominatives des assurés, 1912 à 1919 (cote : W1531)
Circulaires et correspondance, 1911 Ã 1922 (cote : W1532)
Fiches individuelles de retraites ouvrières, 1918 à 1940 (cote : W1533 à W1535)
SERIE Fi : ICONOGRAPHIE
Environnement, pollution
Fumée des affineries, problèmes de pollution, 1956
Fêtes et cérémonies (cote : W2257)
Cérémonie des anciens combattants, 1953 à 1959
Délégation des anciens combattants, 11 novembre 1956
Logement
Construction de logements OPHLM, rue Anatole France, 1956
Construction logements OPHLM, rue de Dugny, 1958
Un taudis, rue Anatole France, 1956
Vie politique et syndicale (cote : W2259)
Journée revendicative des métallurgistes, 3 octobre 1957
Intervention sur les conditions de travail chez Babcock, 12 décembre 1956
Congrès des métaux, février et mars 1955
Conférence de section du PCF, 1955 à 1956
SERIE Z : ENTREES EXTRAORDINAIRES
Sous-série 1Z : Archives de sociétés
Archives de la société Rateau, conflit social, dossier de presse, tracts, correspondance, affiches, 1974 (cote : W1753 à W1763)
Archives de la société locotracteurs Gaston Moyse, candidatures à l’embauche, affaires d’embauche, photographies, historique de l’usine, 1926 à 1956 (cote : W1764 à W1775) ; dossiers du personnel (cote : W1764 à W1765) ; photos, coupures de presse, 1948 à 1957, informations sur les concurrents (cote : W1773 à W1774)